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Actualité du 09/09/2019

74e congrès de l’Ordre des Experts-Comptables
L' ARAPL Ile de France a le plaisir de vous retrouver au 74e congrès de l’Ordre des Experts-comptables qui aura lieu du 25 au 27 septembre 2019 au Palais des congrès de Paris.

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MENTIONS LÉGALES

 

Présentation Générale :

Vous êtes actuellement connecté au site "www.araplidf.org" édité par l'ARAPL Ile de France.
L'association loi 1901 "ARAPL Ile de France" a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs.

Dénomination sociale : ARAPL Ile de France
Association Loi de 1901
N° agrément : 2.05.757
N° SIRET : 313 577 801 000 50
15 bis rue Jean Baptiste Pigalle - 75009 PARIS
Tél : 01 53 70 65 65 - Fax : 01 53 70 65 66
Email : araplidf@araplidf.org
Directeur de la Publication : Christian Bordas (Président)

RÉALISATION DU SITE

Conception graphique : Agence ICI - 1, rue Adéodat Lefèvre - 80000 AMIENS : http://www.agenceici.com
Web design : Agence ICI - 1, rue Adéodat Lefèvre - 80000 AMIENS
Développement : Agence ICI - 1, rue Adéodat Lefèvre - 80000 AMIENS
Hébergement : Fullsave - 26, rue de Gironis - 31100 TOULOUSE : contact@fullsave.com

 

Acceptation des conditions d'utilisation :
En contrepartie de l'accès, de la consultation et de l'utilisation du site www.araplidf.org, vous êtes tenu d'accepter les présentes clauses d'utilisation et de vous y conformer ainsi qu'aux lois et réglementations en vigueur. Si vous n'acceptez pas l'une quelconque de ces clauses, NE CONSULTEZ PAS CE SITE ET NE TELECHARGEZ AUCUN DOCUMENT DE CE SITE.

 

ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Conformément à l'article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d'une œuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

 

Avertissement :
L'accès à ce site est réservé à la consultation des informations fournies par l'Association. Tout accès ou toute tentative d'accès à d'autres fichiers du système informatique de l'Association ou à toute information contenue dans ce système quel qu'en soit le motif est strictement interdit.

L'ARAPL Ile de France s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. L'ARAPL Ile de France ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, L'ARAPL Ile de France décline toute responsabilité :

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
L'ARAPL Ile de France se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

L'ARAPL Ile de France ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

Le respect de votre vie privée :
L'ARAPL Ile de France se préoccupe du respect de la vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour honorer vos demandes et vous faire part d'informations susceptibles de vous intéresser.

Que collectons-nous comme informations et comment les utilisons-nous ?

Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à l'ARAPL Ile de France. Nous recueillons deux types d'informations sur nos visiteurs : Les informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, ...) que vous nous avez volontairement soumises ; Les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).

Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l'utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel. La collecte, la conservation et l'utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, y compris par courrier électronique, et/ou pour répondre à vos commentaires ou demandes d'informations. En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous fournir les services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins et requêtes.

Transmettons-nous les informations à des tiers ?
L'ARAPL Ile de France s'engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant sauf dans les cas éventuellement requis par la loi. Vos données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données de l'ARAPL Ile de France situées en France.

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Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, L'ARAPL Ile de France est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

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ARAPL Ile de France 15 bis rue Jean Baptiste Pigalle - 75009 PARIS

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